Serge Legagnoa

De:	Legagnoa (Serge, Julien, André) secrétaire confédéral d'une organisation syndicale, ancien membre du Conseil économique, social et environnemental ; 42 ans de services
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000045940273 (source JORF)

nomination

21 Juin 2022 21/06/2022

De:	Serge LEGAGNOA titulaire
Objet:	membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail au titre de représentant des salariés au sein du collège des partenaires sociaux 3 Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:	Conseil national d'orientation des conditions de travail Force ouvrière Conseil d'orientation des conditions de travail

JORFTEXT000045641847 (source JORF)

nomination

24 Avril 2022 24/04/2022

De:	Serge LEGAGNOA suppléant
Objet:	membres du Comité national de prévention et de santé au travail au titre de représentant des salariés au sein du collège des partenaires sociaux 3 Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:	Force ouvrière Conseil d'orientation des conditions de travail

JORFTEXT000044889816 (source JORF)

nomination

08 Janvier 2022 08/01/2022

De:	Serge LEGAGNOA titulaire
Objet:	membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail au titre de représentant des salariés au sein du collège des partenaires sociaux 3 Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:	Conseil national d'orientation des conditions de travail Force ouvrière Conseil d'orientation des conditions de travail

JORFTEXT000044470058 (source JORF)

nomination

11 Décembre 2021 11/12/2021

De:	Serge LEGAGNOA
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Force ouvrière

suppleant

JORFTEXT000029009106 (source JORF)

nomination

31 Mai 2014 31/05/2014

De:	Serge LEGAGNOA
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Force ouvrière

suppleant

JORFTEXT000027666678 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2013 07/07/2013

De:	Serge LEGAGNOA
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Force ouvrière

suppleant

JORFTEXT000027646761 (source JORF)

nomination

02 Juillet 2013 02/07/2013

De:	Serge LEGAGNOA
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Force ouvrière

suppleant

JORFTEXT000024983496 (source JORF)

nomination

18 Décembre 2011 18/12/2011

De:	Serge LEGAGNOA
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Force ouvrière

suppleant

JORFTEXT000024278895 (source JORF)

nomination

30 Juin 2011 30/06/2011

De:	Serge LEGAGNOA
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Force ouvrière

suppleant

JORFTEXT000021784388 (source JORF)

nomination

06 Février 2010 06/02/2010

De:	Serge LEGAGNOA
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Force ouvrière

suppleant

JORFTEXT000021505212 (source JORF)

nomination

22 Décembre 2009 22/12/2009

De:	Serge LEGAGNOA
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Force ouvrière

suppleant

JORFTEXT000021099599 (source JORF)

nomination

03 Octobre 2009 03/10/2009

De:	Serge LEGAGNOA
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Force ouvrière

suppleant

JORFTEXT000020247667 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	Serge Legagnoa
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Force ouvrière

suppleant

JORFTEXT000000796121 (source JORF)

nomination

06 Octobre 2007 06/10/2007

De:	Serge Legagnoa
Objet:	membres du comité consultatif du secteur financier 6° Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives au plan national du personnel des secteurs bancaires et de l'assurance et des entreprises d'investissement titulaire
Groupe:	Comité consultatif du secteur financier

JORFTEXT000000444143 (source JORF)

nomination

01 Octobre 2004 01/10/2004